• Impôt sur le revenu et les sociétés
Fiscalité - investissement Scellier - Réduction
Fiducies - c.civil articles 2011 à 2031
Groupe : notion de holding animatrice : CE Juin 2018
La location meublée
Imposition des management-packages
 
Plus-values
Taux de taxation des plus-values
Cession de la résidence principale : principes
Notion de résidence principale : exceptions
Plus-value immobilière : autres exonérations
Première cession d'une résidence secondaire
Cession d'une nue-propriété
Plus-values immobilières de non-résidents
 
  • Fiscalité internationale
Territorialité de l'impôt
Où est-on imposé ?
Le cas des couples mixtes
L'établissement stable
Territorialité de l'IFI - ISF
Dividendes et titres
La résidence des sociétés de personnes
Le régime des salariés détachés
Le régime des impatriés
Plus-values immobilières de non-résidents
Trusts
Trust et successions
 
Les conventions fiscales internationales
I - Articulation entre les droits internes
II - principes et lecture
III - imposition des revenus
IV - la répartition du droit d'imposer
 
Fiscalité française des personnes vivant en Israël
I- principes
II- revenus d'activité
III - revenus passifs - fortune
IV - autres dispositions
 
  • Procédure
Contrôle fiscal : prescription, délai spéciaux
Contrôle fiscal : actes interruptifs de prescription
Évaluation de droits immobiliers indivis : décote
Succession : Les demandes d'information
 
  • Les libéralités - donations
La donation d'usufruit temporaire
Usufruit
Quasi-usufruit
Quasi-usufruit d'un portefeuille de titres
Présomption de propriété si donation avec réserve d'usufruit proche du décès
Donner à ses descendants en franchises de droits
Dons manuels
Donation au dernier vivant
Donation aux descendants : abattements exonérations
Donations-partages
Donation indirecte
Renonciation à usufruit
Donation : les clauses particulières
Donation : en avancement de part ou hors part successorale
Don, donation ou présent d'usage
Donation antérieures : quelles conséquences ?
Don manuel : révélation et déclaration
Donner à ses descendants sans impôts
 
  • Successions
Glossaire
Les cas d'exonération de droits
Barème d'imposition
Succession entre époux : les droits du conjoint survivant
Procédure : Les demandes d'information
Les régimes spéciaux
Réserve héréditaire et quotité disponible
 
Actif : abattement sur la valeur vénale de la résidence principale
le sort des dettes , le passif
l'usufruit successif
les Legs
le forfait mobilier
Assurance vie
assurance-vie souscrite sur les fonds communs
Apports à une société
la tontine
La clause de preciput
 le cantonnement de l'émolument
 le sort des comptes joints
Succession et divorce
Transmission d'entreprise : le pacte Dutreil
Succession et donation : libéralité graduelle et résiduelle
la représentation d'héritier non vivant ou renonçant
le droit de retour
la réduction des droits
la renonciation anticipée à l'action en réduction
accepter ou non, l'option successorale
l'action en réduction
Trust et successions
 
  • Patrimoine
IFI : les bases d'impositions

 

 

 

 

 

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