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  • IFI
IFI : les bases d'impositions
IFI : les dettes des sociétés immobilières
IFI : Le passif déductible

 

  • Démembrement
Usufruit
Quasi-usufruit
l'usufruit successif
Quasi-usufruit d'un portefeuille de titres
Le démembrement croisé : un outil de protection du concubin
Cession d'une nue-propriété
Cession d'un usufruit temporaire
Présomption de propriété si donation avec réserve d'usufruit proche du décès
Renonciation à usufruit

 

  • Successions
Glossaire
L'inventaire mobilier
Les cas d'exonération de droits
Succession entre époux : les droits du conjoint survivant
Procédure : Les demandes d'information
Procédure : prescription abrégée ou sexennale
Les régimes spéciaux
Réserve héréditaire et quotité disponible
Actif : abattement sur la valeur vénale de la résidence principale
le sort des dettes , le passif
les Legs
le forfait mobilier
Assurance vie
assurance-vie souscrite sur les fonds communs
Apports à une société
la tontine
Tontine et abus de droit (donation déguisée en l'absence d'alea)
La clause de preciput
 le cantonnement de l'émolument
 le sort des comptes joints
Succession et divorce
Le pacte Dutreil :optimiser la transmission d'entreprise
Succession et donation : libéralité graduelle et résiduelle
la représentation d'héritier non vivant ou renonçant
le droit de retour
la réduction des droits
la renonciation anticipée à l'action en réduction
accepter ou non, l'option successorale
l'action en réduction
Trust et successions

 

  • Les libéralités - donations
Don, donation ou présent d'usage
Dons manuels
Don manuel : révélation et déclaration
Donations-partages
Donation : les clauses particulières
Donation indirecte
 
Donation aux descendants : abattements exonérations
Donner à ses descendants en franchises de droits
Donation antérieures : quelles conséquences ?
Donation : en avancement de part ou hors part successorale
Donner à ses descendants sans impôts
 
Donation au dernier vivant
 
Donation d'usufruit temporaire