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• Succession : comptes joints
• Apports à une société
• Succession : la tontine
• Succession : les trois cas d'exonération de droits
• Succession : le cantonnement de l'émolument
• Donation au dernier vivant
• L'année 2021 en Israël (mai - juin)
• Fiscalité - investissement Scellier - Réduction
• L'année 2021 en Birmanie
• Succession : le sort des dettes , le passif
• 1978 - 11 mars : attentat de l'autobus - 38 morts
• Trusts
• Succession : demande d'information
• Trust et successions
• Succession : Assurance vie
• Donation antérieures : quelles conséquences ?
• Don manuel : révélation et déclaration
• Don, donation ou présent d'usage
• Donation : en avancement de part ou hors part successorale
• Donation : les clauses particulières
• 1799 : (20 mars - 21 mai) siège de Saint-jean d'Acre
• L'année 2021 en Israël (janvier avril)
• Population de Jérusalem ventilée : 1844 - 2016
• Renonciation à usufruit
• 717 : le Pacte d'Omar ( texte )
• Successions : barème d'imposition
• Donation aux descendants : abattements exonérations
• Donation : présomption de propriété si donation avec réserve d'usufruit proche du décès
• Fiscalité : pacte dutreil
• Dons manuels
• 2021- 23 mars : élections législatives en Israël - 24e knesset
• 2020 - 2 mars : résultat des élections législatives (chiffres)
• 1799 - 22 mai : proclamation apocryphe de Napoléon
• Indonésie : l'année politique 2001 - 2021
• Total en Birmanie : une longue histoire
• Usufruit
• Succession entre époux : les droits du conjoint survivant
• ISRAËL
• 1921 : fondation du premier moshav Nahalal
• 1921 : Rapport interimaire sur l'administration civile de Palestine (Herbert Samuel, texte en anglais)
• 1921 - 30 juillet : les Juifs composent 10 % de la population de Palestine
• 1922 : Recensement (texte, 61 p)
• Les discours de Winston Churchill 1921 - 1947 (texte)
• 1921 - 1er mai : émeutes de Jaffa
• 1921 : discours de Churchill à Jérusalem
• 1921 : rapport de la commission Haycraft sur les émeutes de Jaffa (rapport)
• 1921 : rapport intérimaire de l'UNISPAL sur l'Administration civile de Palestine (Herbert Samuel, rapport)
• 1921 : mémorandum Fayçal (texte)
• 1921 - 12 au 30 mars : Conférence sur le moyen-orient
• Quasi-usufruit
• Quasi-usufruit d'un portefeuille de titres
• Successions : l'usufruit successif
• Fiscalité - démembrement : la donation d'usufruit temporaire
• Démographie : Taux de mortalité en France
• Fiscalité - succession : assurance-vie souscrite sur les fonds communs
• Successions : glossaire
• Israël : chronologie sommaire
• Successions : les Legs
• Succession : le forfait mobilier
• Chronologie d'Israël
• La clause de preciput
• Indonésie : avant 1944
• Guy Moquet : sa dernière lettre
• 2020 - 27 avril : Rapport Human Rights Watch sur la politique d'Israël dans les territoires occupés
• Cambodge : L'année politique avant période coloniale
• 2020 - novembre : Cisjordanie , question écrite au Sénat sur les destructions, par Gilbert Roger
• Napoléon et la politique d’assimilation des juifs (article)
• Cambodge : de la période coloniale à la fin de la république (1975)
• Thaïlande : l'année politique 2011 - 2021
• Thaïlande

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