Le traité de Sèvres est conclu après l'effondrement de l'empire ottoman (armistice de Moudros). Mais à la suite de la grande offensive des troupes de Mustafa Kemal, qui reprennent Smyrne en septembre 1922, la France et l'Italie évacuent leurs positions et les Britanniques, isolés, laissent les Turcs reprendre les Détroits et la Thrace orientale.

Le 11 octobre 1922, un nouvel armistice est conclu. Les Alliés renoncent à la plupart de leurs exigences, les Arméniens sont abandonnés à leur sort. Un nouveau traité de paix avec la Turquie sera conclu à Lausanne, en juillet 1923.


Traités de Sèvres (1920) et Lausanne (1923)

Le traité de Sèvres dans sa partie I, reprend le pacte de la société des Nations qui spécifie notamment (article 22) le pays mandataire de la Palestine sera responsable d’appliquer la Déclaration Balfour.

Le traité prévoit notamment dans son article 129 que :

les Juifs de nationalité non ottomane, établis à la date de la mise en vigueur du présent Traité, à l'intérieur des frontières de la Palestine, telles qu'elles seront déterminées conformément à l'article 95, deviendront de plein droit ressortissants de Palestine, à l'exclusion de toute autre nationalité.

La section VII, concerne la Syrie, la Mésopotamie et la Palestine (articles 94 à 97). Dans son l'article 95,

Les puissances signataires sont d'accord pour confier, par application des dispositions de l'article 22, l'administration de la Palestine, dans les frontières qui seront déterminées par les Principales Puissances alliées, à un mandataire qui sera choisi par lesdites Puissances.

Le mandataire sera responsable de la mise à exécution de la déclaration originairement faite par le Gouvernement britannique et adoptée par les autres Puissances alliées, en faveur de l'établissement en Palestine d'un foyer national pour le peuple juif, étant bien entendu que rien ne sera fait qui pourrait porter préjudice aux droits civils et religieux des Communautés non juives en Palestine, non plus qu'aux droits et au statut politique profitant aux Juifs dans tout autre pays.

La Puissance mandataire s'engage à nommer dans le plus bref délai une Commission spéciale pour étudier toute question et toute réclamation concernant les différentes communautés religieuses et en établir le règlement. Il sera tenu compte, dans la composition de cette Commission, des intérêts religieux en jeu. Le Président de la Commission sera nommé par le Conseil de la Société des Nations.

La France se voit attribuer par la SDN des mandats sur la Syrie et le Liban, et l’Angleterre sur la Palestine (dont la future Transjordanie) et l’Irak.

Pour la Palestine, c'est un mandat de type A , c'est à dire que la nation est provisoirement reconnue comme indépendante, mais reçoit le conseil et l'assistance administrative du mandat jusqu'à ce qu'elle soit capable d'être indépendante.

Le Général Gouraud proclame le Grand Liban le 1er septembre 1920

 

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