• Patrimoine et revenu du dirigeant

Gérer et transmettre. Organiser son patrimoine personnel et professionnel. Affectation du patrimoine immobilier. Préparer sa succession, pacte Dutreuil, donations, démembrements. Optimiser ses revenus, dividendes, plus-values, salaires.

• Optimiser la transmission d'entreprise

Le pacte Dutreuil, le démembrement, les plus-values, l'optimisation du patrimoine de l'entreprise

• Anticiper sa succession

 Donner, démembrer, protegér ses proches

• Contrôles, procédures, abus de droit

 Les procédures fiscales et les avis du comité de l'abus de droit fiscal

• Panorama de l'impôt sur le revenu
  

Impôt sur le revenu, plus-values, foncier, dividendes, BIC, BNC, régimes d'impositions, traitement des déficits, déclarations contrôle et contentieux

• Panorama des droits d'enregistrement et de l'IFI
  

Mutations à titre onéreux, à titre gratuit, IFI. Principes, particularités, contrôle et contentieux

• Libéralités et successions

 Donations, don manuels, donations indirectes ou déguisées, successions, optimisation, protection de ses proches

• Patrimoine et fiscalité des professions libérales

 Comprendre et optimiser les revenus et le patrimoine personnel et professionel des professions libérales

• Les successions

 Principes fondamentaux, anticiper et optimiser. réserve héréditaire, dévolution et ordre successoraux.

• L'IFI

 Principes et optimisation

• Fiscalité internationale : mécanismes, opportunités et risques

Territorialité, conventions fiscales, avoirs et revenus à l'étranger

• Démembrement

Connaitre et utiliser l'outil pour optimiser son patrimoine et sa transmission. Evaluer, céder, donner des parts ou des actifs démembrés. Démembrement de la clause bénéficiaire en assurance-vie. Quasi-usufruit, usufruits successifs.

• Lecture des conventions fiscales internationales

Principes, détails et écueils ou cas particuliers. La territorialité de l'impôt et son traitement fiscal en détaillant tous les types de revenus et situations concernées

• Fiscalité française des français à l"étranger 

A travers l'exemple d'Israël sont abordés les revenus fonciers, les plus-values, l'IFI, les successions et donations etc..

• Régime fiscal des plus-values

Plus-values immobilières et mobilières pour les particuliers, les sociétés à prépondérance immobilière et les autres sociétés

• Valeur vénale en matière fiscale

Evaluer l'immobilier et les titres d'entreprise pour l'IFI, les donations et le successions. Quelles techniques sont existent, lesquelles sont validées par la cour de Cassation ?

• Sociétés civiles

Intérêt, utilisation patrimoniale. Création, choix et typologie, fiscalité.

• Sociétés civiles immobilières

Intérêt, utilisation patrimoniale. Création, choix et typologie, fiscalité.

• SCI et démembrement

 Aspects  fiscaux, répartition entre l'usufruitier et le nu-propriétaire : habitation, principale, revenus fonciers, investissement locatifs, BNC, plus-values, droits d'enregistrement, IFI.

Imposition, charges, déficit